Mentions légales
ÉDITEUR DU SITE
Le site https://www.terra-escapades.fr est édité par :
DECUIGNIERES Rudy
Forme juridique : Entrepreneur Individuel
Siège social : 4 rue des pacages 18570 La Chapelle Saint Ursin
Numéro SIRET: 10930602700011
Numéro de TVA : TVA non applicable (art. 293 B du CGI)
Courriel : terra.escapades@gmail.com
Téléphone : 0695058159
Directeur de la publication : DECUIGNIERES Rudy
HÉBERGEUR DU SITE
Le site est hébergé par la plateforme de création de sites internet Webador.
Raison sociale : JouwWeb B.V.
Adresse : Torenallee 20, 5617 BC Eindhoven, Pays-Bas
Courriel : support@webador.com
Textes de loi de référence :
- Création du site : Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
- Données personnelles : Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978.PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & DONNÉES PERSONNELLES
L’ensemble du contenu de ce site est la propriété exclusive de l'Éditeur. Les données personnelles collectées (via les formulaires de contact/devis) sont limitées au strict nécessaire pour traiter vos demandes de Travel Planning et ne sont jamais partagées avec des tiers. Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en contactant : terra.escapades@gmail.com.
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle :
L'entreprise individuelle DECUIGNIERES RUDY/ Terra-escapades est couverte par un contrat d’assurance Responsabilité Civile Professionnelle souscrit auprès de la compagnie Assurup sous le numéro de police contrat N° RCP260902242128 Le contrat couvre la zone géographique suivante : France Métropolitaine, Martinique, Guadeloupe, réunion.